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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENVERGURE
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HOTELS & COMPAGNIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTELS & COMPAGNIE
GROUPE ENVERGURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93496147
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013

Présentation de la marque HOTELS & COMPAGNIE

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENVERGURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELS & COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENVERGURE domicilié(e) 31, avenue Jean Moulin, Marne la Vallée,77200 TORCY (dossier no 2254277) - 77200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 071 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2254277) - 75001 - France.

La marque HOTELS & COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTELS & COMPAGNIE est expirée depuis le 10 décembre 2013.

GROUPE ENVERGURE a également déposé les autres marques suivantes : On n'est jamais mieux qu'en Première Classe , PREMIER PRIX CONFORT COMPRIS , L'AMERIQUE MADE IN CAMPANILE , LES RELAIS BLEUS , CAMPI , VOUS & ENVERGURE , MYRIAD , GROUPE ENVERGURE , GROUPE ENVERGURE HUMAIN PAR VOCATION , CAMPI


GROUPE ENVERGURE, Société par actions simplifiée - 31, avenue Jean Moulin, Marne la Vallée,77200 TORCY (dossier no 2254277) - 77200 - France - SIREN 309071942


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2254277) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185567 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de nature juridique n°389903 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185570 - Publication au BOPI 1995-05-29

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254277 - Publication au BOPI 2003-12-09

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341255 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185569 - Publication au BOPI 1995-05-29

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°587917 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31

Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de dénomination n°587918 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31

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